Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT NIORTAIS
Numéro de dépôt :
1721967
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
11/05/2000
Présentation de la marque LE PETIT NIORTAIS
Déposée le 11 mai 1990 par monsieur CHAPENOIR Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « LE PETIT NIORTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT NIORTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAPENOIR Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 juin 1994 - Transmission de propriété n°173482 - Publication au BOPI 1994-06-14